Conseil Municipal
Consultez dans cette rubrique, l’ensemble des délibérations et procès verbaux des séances de conseil municipal.
Vous pouvez également visionner les séances de conseil.
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Les élus
Présentation des élus du conseil municipal de Riantec.
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Les commissions
Les commissions municipales sont des commissions d'étude. Elles émettent de simples avis et peuvent formuler des propositions mais ne disposent d'aucun pouvoir propre, le conseil municipal…
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Séances du conseil municipal
Consultez dans cette rubrique l'ensemble des délibérations, de listes de délibérations et des procès-verbaux des séances des conseils municipaux de Riantec. Vous pouvez également visionner les…
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Expression de la minorité
L’article L.2121-27-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT) impose qu’un espace soit réservé, à l'expression des conseillers n'appartenant pas à la majorité municipale dans le…